www.vetraz-monthoux.fr est le site officiel de la Mairie de Vétraz-Monthoux. Son contenu éditorial est géré par le directeur de la publication.

Le plus grand soin est apporté dans la rédaction et la vérification des informations contenues dans le site www.vetraz-monthoux.fr. Cependant, la Mairie de Vétraz-Monthoux ne saurait être tenue pour responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ou dans ceux mentionnés sur d’autres sites liés au site www.vetraz-monthoux.fr par lien hypertexte.

Si vous désirez insérer une information non commerciale, faire un commentaire ou signaler une erreur dans le site www.vetraz-monthoux.fr, vous pouvez contacter la Mairie de Vétraz-Monthoux

 

 

Propriété du site

Le présent site est la propriété de la mairie de Vétraz-Monthoux :

MAIRIE DE VÉTRAZ-MONTHOUX
2 chemin des Érables
74100 VÉTRAZ-MONTHOUX
Tél : 04 50 37 32 09

 

 

Conception/Réalisation/Hébergement

Directeur de la publication : Maire de Vétraz-Monthoux, Monsieur Patrick ANTOINE
Gestionnaire de site : service communication
Conception – réalisation : Agence Gardeners – 327B route de Valparc 74330 Annecy
Hébergement : Agence Gardeners / OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007
Référant à la protection des données : Maire de Vétraz-Monthoux, Monsieur Patrick ANTOINE

 

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la mairie de Vétraz-Monthoux. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la mairie de Vétraz-Monthoux dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la mairie de Vétraz-Monthoux est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

 

Accessibilité

Le site www.vetraz-monthoux.fr est développé selon les recommandations du Référentiel général d’accessibilité des administrations (RGAA) et les normes W3C. Le site est compatible avec tous les navigateurs disponibles.

Pour faire de ce site un outil accessible et faciliter votre navigation, de nombreuses fonctionnalités de navigation sont mises à votre disposition.

EN SAVOIR +

 

 

Commission nationale informatique et libertés

Conformément à la délibération de la C.N.I.L. n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense n°7), ce site est dispensé de déclaration auprès de la C.N.I.L.

 

 

Protection des données personnelles

Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’utilisateur et de sa navigation sur le site, le responsable du traitement des Données Personnelles est : Monsieur le Maire, Patrick ANTOINE.

Les utilisateurs du site Internet de la Ville de Vétraz-Monthoux peuvent s’abonner à différents services en enregistrant des données personnelles. Le site de la Ville de Vétraz-Monthoux enregistre ces informations dans le cadre de la législation actuelle en inscrivant les traitements de données personnelles dans son registre des traitements.

La Ville de Vétraz-Monthoux pourra adresser aux personnes inscrites tout type d’information à caractère municipal.

Les données personnelles recueillies sur le site www.vetraz-monthoux.fr résultent donc d’une démarche volontaire de votre part (envoi d’un message électronique, inscription à une newsletter, ouverture d’un compte utilisateur, etc.). La collecte de ces informations est limitée au strict minimum et est exclusivement destinée à l’usage de la Mairie de Vétraz-Monthoux. Aucune de ces informations personnelles ne sera cédée à des tiers et utilisée à votre insu.

Si vous êtes amené à communiquer à la Mairie de Vétraz-Monthoux des données personnelles de tiers, veiller à les en informer au préalable, voire à leur demander leur accord.

Attention ! la Vile de Vétraz-Monthoux ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 août 2004, à la loi pour la confiance dans l’Economie Numérique du 21 juin 2014, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous bénéficiez de droits sur vos données personnelles. Pour connaître les modalités, vous pouvez vous rendre sur la page POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

EN SAVOIR +

 

 

Liens hypertextes

La Mairie de Vétraz-Monthoux autorise tout site Internet à mettre en place un lien hypertexte pointant sur son contenu sous réserve que ledit contenu ne soit pas imbriqué à l’intérieur des pages d’un autre site ; que le contenu du site ne soit pas à caractère pornographique, polémique ou pouvant porter atteinte à l’image de la ville de Vétraz-Monthoux. La Mairie de Vétraz-Monthoux se réserve le droit de demander la suppression sans délai d’un lien qui ne serait pas conforme à la ligne éditoriale fixée.

La Mairie de Vétraz-Monthoux ne saurait être tenue pour responsable des erreurs contenues dans les sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis le site www.vetraz-monthoux.fr et se réserve le droit de supprimer un lien vers un site dont le contenu ne serait plus conforme à la ligne éditoriale fixée.

 

COOKIES

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.vetraz-monthoux.fr, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Les Cookies facilitent la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie.

 

BALISES (“TAGS”) INTERNET

Le site www.vetraz-monthoux.fr peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.
Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci.
Cette technologie permet au site www.vetraz-monthoux.fr d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur.
Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises

 

 

Crédit photographique et vidéo

Sauf mention inscrite sous l’image utilisée, les crédits photographiques sont :

  • © Mairie de Vétraz-Monthoux
  • © Annemasse Agglomération
  • © Service Public.fr
  • © Marc Fries
  • © Freepik
  • © Les associations vétraziennes

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

 

 

 

Nous vous souhaitons une bonne visite sur www.vetraz-monthoux.fr !