AccueilEspace documentaire

Espace documentaire

Filtrez par catégorie :

Filtrez par année :

Délibérations

DEL 2024-094 : Dénomination de voirie : Impasse Les Nants

29/10/2024 PDF - 98.6 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2024-093 Modification du règlement intérieur du marché hebdomadaire

24/10/2024 PDF - 94.1 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2024-092 Arrêts de bus du Chef-lieu : Convention de superposition d’affectation au profit d’Annemasse Agglo

24/10/2024 PDF - 202.8 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2024-091 Modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme – PLU – de la commune de Cranves-Sales : Avis

24/10/2024 PDF - 122.9 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2024-090 Acquisition de la propriété de M. Alexandre MACHERET, sise 26 Route de Hauteville

22/10/2024 PDF - 115.1 KB

Voir le document

Délibérations

LISTE DES DELIBERATIONS – Conseil Municipal du 21.10.2024

22/10/2024 PDF - 89.9 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2024-089 SIVALOR : Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité des services publics traitement des déchets & protection de l’environnement

04/10/2024 PDF - 97.9 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2024-088 Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité des services publics assainissement non collectif, assainissement collectif et eau potable

04/10/2024 PDF - 116.3 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2024-087 Approbation du règlement intérieur du marché hebdomadaire de la commune

04/10/2024 PDF - 103.9 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2024-086 Adhésion au service de Mutualisation numérique Communale et Scolaire (MNCS) du SYANE – Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’acquisition d’équipements numériques pour les collectivités et services associés

04/10/2024 PDF - 237.8 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2024-085 Adhésion au service « Cyber Premiers Pas » du SYANE

04/10/2024 PDF - 181.9 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2024-084 Tarifs de l’accueil de la pause méridienne (restauration scolaire) Majoration pour les enfants pris en charge sans réservation préalable

04/10/2024 PDF - 115.2 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2024-080 Lieudit « Les Places » : acquisition de la propriété de Mme Martine DUVAL sise 9 chemin des Lilas

04/10/2024 PDF - 119.2 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2024-079 Enseignement musical : convention d’occupation précaire maison dite « PIERON » 7, chemin des Clus et sous-sol école Le Petit Prince

04/10/2024 PDF - 119.1 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2024-078 Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire de la Haute-Savoie

04/10/2024 PDF - 185.4 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2024-077 Location d’un meublé de tourisme – Institution de la procédure d’enregistrement par télédéclaration des locations de meublés de tourisme

04/10/2024 PDF - 252.9 KB

Voir le document